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Marques déposées par SFAC
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PAVE DEFI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DEFI
SFAC

Numéro de dépôt :
93455792
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque PAVE DEFI

Déposée le 15 février 1993 par SFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE DEFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est SFAC, domicilié(e) 42, Bd Gaston Ramon, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFAC (Société des Fours à Chaux) - France.

La marque PAVE DEFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DEFI est expirée depuis le 15 février 2003.

SFAC a également déposé les autres marques suivantes : sfac-assurance , SFAC SYNDICAT FRANCAIS DES ASSUREURS CONSEILS , SFCAR , Syndicat des Courtiers de Réassurance et d'Assurance traditionnels et de proximité , PASS-LAB


SFAC - 42, Bd Gaston Ramon, 49000 ANGERS - France


SFAC (Société des Fours à Chaux) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Pavés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.